Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE DE SEPT-FONS
ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS

Numéro de dépôt :
4418220
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
BIERE DE SEPT-FONS de ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS

Présentation de la marque BIERE DE SEPT-FONS

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERE DE SEPT-FONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS domicilié(e) . - 03290 - DIOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BIERE DE SEPT-FONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE SEPT-FONS arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : Les moines trappistes ABBAYE de SEPT-FONS


ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS - . - 03290 - DIOU - France


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.